Mentions Légales
A noter : Pour en savoir plus sur le traitement lié à vos données personnelles et faire valoir votre droit de modification/suppression, rendez-vous dans la Rubrique liée à la Règlementation Générale sur la Protection des Données.
Protection des Données Personnelles
Publication
Le site www.cbnfc.org est édité par :
Conservatoire botanique national de Franche-Comté – Observatoire régional des Invertébrés (CBNFC-ORI)
9, rue Jacquard - BP 61738 - 25043 Besançon Cedex
03.81.83.03.58
SIRET 451 258 313 00027
Responsable de publication
Lorine GAGLIOLO – Présidente du CBNFC-ORI
Le site est hébergé par : Evolix - 37 Rue Guibal, 13003 Marseille (siret : 45195229500033)
Réalisation
La conception du site et les webdesign ont été réalisés par le CBNFC-ORI.
Le développement du site et de ses fonctionnalités a été réalisé par l’agence web SPIN-ON pour le CBNFC-ORI et avec sa participation.
Illustrations
Certaines illustrations du site ont été réalisées à laide de ressources et images issues du site https://fr.freepik.com
Eléments de définition
Le Conservatoire botanique national de Franche-Comté – Observatoire régional des Invertébrés pourra également être désigné ici par les termes : « CBNFC-ORI » ou « Le Conservatoire ».
On désigne par utilisateur toute personne physique consultant ou faisant usage du site internet www.cbnfc.org.
On désigne par auteur toute personne physique ou morale à l’origine d’une observation, d’une photographie ou d’une illustration.
On désigne par donnée une observation d’un taxon saisie dans la base de données TAXA et donc transmise au CBNFC-ORI.
Responsabilité du CBNFC-ORI
Le CBNFC-ORI se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment sans préavis et ne saurait être tenu pour responsable quant à d’éventuels dommages survenus pendant la consultation du présent site.
Une mise à jour des contenus sera réalisée aussi régulièrement que possible. Cependant, le site peut malgré tout contenir des erreurs (informations non exhaustives, inexactes ou non à jour). Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant notre webmaster (communication [a] cbnfc.org), afin que les rectifications correspondantes puissent être apportées.
Les hyperliens présents sur le site du CBNFC-ORI vers d’autres sites web n’engagent pas le Conservatoire quant au contenu de ces derniers.
Propriété intellectuelle et utilisation des données
Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Son contenu y est mis à disposition gratuitement dans un but d’information et de diffusion de la connaissance au plus grand nombre.
L’ensemble des textes et des éléments graphiques (iconographie et photographies), ainsi que leur présentation et leur assemblage, y compris pour les documents téléchargeables, sont la propriété exclusive du CBNFC-ORI et de leurs auteurs.
A l’exception de l’iconographie/photographie, la reproduction (à but non lucratif) des pages de ce site est autorisée à la condition expresse d’en mentionner la source. En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires. De même, il est interdit d’utiliser ce même contenu pour y réaliser des adaptations qui en modifieraient le sens.
Crédits photos
Toutes les photos présentées sur ce site sont la propriété du CBNFC-ORI ou de leur auteur, cité en crédit en bas de l'image. La reproduction de ces photos et illustrations est donc interdite, sauf accord préalable écrit du CBNFC-ORI et des auteurs.
Si vous êtes intéressés par l’utilisation d’une des photographies présentées, merci d’adresser votre demande à notre webmaster (communication [a] cbnfc.org) en précisant l’usage souhaité. Si nécessaire, nous vous mettrons alors en relation avec l'auteur, qui vous donnera ou non son accord.
Utiliser les données et cartographies
Les données mises à disposition reflètent l'état d'avancement des connaissances ou la disponibilité des inventaires. En aucun cas elles ne sauraient être considérées comme exhaustives.
La majorité des informations présentées sur le site l’est à l’échelle communale ou selon une maille de 5 × 5 km (Lambert RGF93). Toutefois, le CBNFC-ORI se réserve le droit de ne pas diffuser certaines informations jugées sensibles, en particulier concernant les espèces soumises à réglementation (espèces protégées) et/ou sensibles (espèces rares et menacées ou susceptibles de faire l’objet de récoltes).
La présente base de données, réalisée par le CBNFC-ORI, en collaboration avec la SBFC et l’OPIE FC, est protégée par le droit d’auteur (article L 112-3 du code de la propriété intellectuelle) et le droit sui generis. Les cartes géographiques de répartition sont également des créations originales du CBNFC-ORI, protégées par le droit d’auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle).
LE CBNFC-ORI autorise la consultation et l’utilisation des données/cartographies mises en lignes à la condition expresse d’en mentionner la source ainsi que la liste complète des observateurs et/ou organismes y ayant contribué.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelle (dans le cadre d’un travail d’étude), toute diffusion ou utilisation à d’autres fins commerciales ou publicitaires étant exclue. De même, les informations citées et les données utilisées ne peuvent subir aucune modification qui viendrait en altérer le sens.
Il appartient à chacun de faire de ces informations un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
recepisse-declaration-cnil-cbnfc-ori-2140542.pdf (160.52 Ko)
Comment citer la base ?
Source à mentionner lors de toute utilisation de données ou cartographies botaniques générées par la base de données TAXA :
- Données issues de la base de données TAXA flore commune au CBNFC-ORI et à la SBFC.
Source à mentionner lors de toute utilisation de données ou cartographies liées aux invertébrés générées par la base de données TAXA :
- Données issues de la base de données TAXA invertébrés commune au CBNFC-ORI et à l’OPIE FC.
Cette citation doit s’accompagner de la mention des noms des différents observateurs et organismes ayant contribué à la collecte de ces données.
Conditions et utilisation des données transmises
Pour en savoir plus sur ce qui concerne la transmission de données ou photographies et l'utilisation de ces données, rendez-vous dans la rubrique 'Utilisation des données'
Protection des données personnelles
Pour en savoir plus sur ce qui concerne la protection des données personnelles, rendez-vous dans la rubrique